Règlement horaires et congés

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Les congés légaux d’un(e) enseignant(e) ou enseignant(e)-chercheur(euse) et le référentiel équivalence horaire.

Référentiel horaires et congés des enseignants et enseignants-chercheurs

Obligations de services d'enseignement

Impact des congés légaux sur le service statutaire d’un(e) enseignant(e) ou enseignant(e)-chercheur(euse)

L'impact :
  • des congés légaux de l’art 34 loi 84-16 du 11 janvier 1984 (hors maternité) sur les obligations de service des enseignant(e)s
  • du congé maternité sur les obligations de service des enseignantes et des enseignantes-chercheuses (art L 1225-17 du code du travail).
  • des congés légaux sur les droits à congés annuels des enseignant(e)s et des enseignant(e)s-chercheuses
a été défini par l'UGA en application de la circulaire nationale de 2012.
  • A venir : le détail de l'impact des congés légaux sur le service des enseignants (octobre 2018)

Référentiel des équivalences horaires de l'UGA

Le référentiel fixe les différentes activités hors enseignement présentiel, reconnues par les équivalences horaires, décharges ou primes de charges administratives.

Télécharger :

Dispositif allègement de service des maîtres de conférence

Les maîtres de conférences entrant dans l'établissement peuvent bénéficier d'un allégement de leur service d'enseignement selon les modalités prévues dans le référentiel.
Mis à jour le  29 septembre 2020